Soutien aux Patients en Précarité Nord-Isère
S.P.P.N.I

Association à  but non lucratif de droit français régie par la loi du 1er juillet 1901
Répertoire National des Associations (RNA) N° W382005517
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Documentation de l'association SPPNI



Statuts

Réglement intérieur (2016)

Compte rendu de l'assemblée constitutive du 12/10/2016



Rescrit fiscal (obtenu en 2018)

"l'association constitue un organisme d'intérêt général à caractère social  mentionné au b de l'article 200 et au a du 1 de l'article 238 bis du CGI.
Il conviendra d'étabilir au nom de chaque donateur un reçu fiscal, formulaire Cerfa n°11580*03 pour lui permettre de bénéficier de la réduction d'impôt déjà citée."



Documents de préfecture:
JOAEFE
LDC
Récépissé de l'enregistrement en préfecture



Assemblées  Générales

Assemblée Générale du 2 juin 2021
Rapport moral
Rapport financier
Procédure des aides
Reglement intereur
PV de l'AG 2021



Assemblée Générale du 21 novembre 2020

Rapport moral
Rapport financier
Note modification de règlement
Note fontionnement association
PV de l'AG 2020
Fichier de compta 2020 anonymisé
Récépissé de la préfecture après modification du CA



Assemblée générale du 30 novembre 2019


Rapport moral et financier de SPPNI pour 2019
PV de l'AG 2019
Fichier de Compta 2019 anonymisé


Assemblée Générale  du 15 décembre 2018

Procès-verbal de l'AG 2018
RAPPORT MORAL et comptable de l'
AG 2018: 15 décembre 2018:



AG 2017

AG 2017: Rapport moral et financier
PV de l'AG 2017   et compte-rendu aux adhérents (mail)



AG 2016

PV de l'AG 2016








Lettres et infos de l'association

News d'avril 2020

News septembre 2019
News juin 2019
News avril2019

News novembre 2018
News septembre 2018
News avril 2018
News mars 2018

News mai 2017
News 2016


Journal de l'association 2020
(compilation des échanges mails)





Rapport comptables

Extrait de compta juin 2018


Réflexions





Lettre du printemps de la SPPNI à diffusion large!




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Président Gilles Flamant
Trésorier François Journet
Secrétaire Eddy Yedi Moko



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Travaux, rapports et liens relatifs à l'exil et/ou l'asile:
Rapports sur l'asile en France (Primo Lévi, rapport du défenseur des droits 2016..)

Chiffres sur l'asile

Etrangers malades
Infos sur la procédure Etrangers malades

Documents sur les pays d'origine

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