Documentation de l'association SPPNI
Statuts et réglements, etc.
Statut 2023 (changement d'adresse du siège)
Statuts 2022
Objet de l'association (statuts révisés en 2022)
Règlement intérieur 2022
Réglement intérieur (2016)
Compte rendu de l'assemblée constitutive du 12/10/2016
Rescrit fiscal (obtenu en 2018)
"l'association constitue un organisme d'intérêt général à caractère
social mentionné au b de l'article 200 et au a du 1 de l'article
238 bis du CGI.
Il conviendra d'étabilir au nom de chaque donateur un reçu fiscal,
formulaire Cerfa n°11580*03 pour lui permettre de bénéficier de la
réduction d'impôt déjà citée."
Documents de préfecture:
JOAEFE
LDC
Récépissé de l'enregistrement en préfecture
Récépissé de l'enregistrement en préfecture des modifications de statuts 2022
Assemblée Générale Ordinaire du 2 février 2024
Rapport moral
Rapport financier
PV de l'AGO 2024
ODJ AG 2024
Essentiel 2023
Assemblée Générale Ordinaire du 10 février 2023
Rapport moral
Rapport financier
PV de l'AGO 2023
Essentiel 2023
Assemblée Générale Ordinaire du 31 mars 2022
Rapport moral
Rapport financier
Reglement interieur
PV de l'AGO 2022
Essentiel 2022
Assemblée Générale Extraordinaire du 31 mars 2022
PV de l'AGE 2022
STATUTS 2022
Assemblée Générale du 2 juin 2021
Rapport moral
Rapport financier
Procédure des aides
Reglement interieur
PV de l'AG 2021
Assemblée Générale du 21 novembre 2020
Rapport moral
Rapport financier
Note modification de règlement
Note fontionnement association
PV de l'AG 2020
Fichier de compta 2020 anonymisé
Récépissé de la préfecture après modification du CA
Assemblée générale du 30 novembre 2019
Rapport moral et financier de SPPNI pour 2019
PV de l'AG 2019
Fichier de Compta 2019 anonymisé
Assemblée Générale du 15 décembre 2018
Procès-verbal de l'AG 2018
RAPPORT MORAL et comptable de l'AG 2018: 15 décembre 2018:
AG 2017
AG 2017: Rapport
moral et financier
PV de l'AG 2017
et compte-rendu aux
adhérents (mail)
AG 2016
PV de l'AG 2016
Lettres et infos de l'association
News d'avril 2020
News septembre 2019
News juin 2019
News avril2019
News novembre 2018
News septembre 2018
News avril 2018
News mars 2018
News mai 2017
News 2016
Journal de l'association 2020 (compilation des échanges mails)
Rapport comptables
Extrait de compta juin 2018
Réflexions
Lettre du printemps de la SPPNI à diffusion large!
Administration
Président Gilles Flamant
Trésorier Daniel Baloffet
Secrétaire Dominique Coulot
Actualités de l'association
Association SPPNI
Soutien aux Patients en Précarité Nord-Isère
Association à but non lucratif de droit français régie par la loi du 1er juillet 1901
Répertoire National des Associations (RNA) N° W382005517
SPPNI
Travaux, rapports et liens relatifs à l'exil et/ou l'asile:
Rapports sur l'asile en France (Primo Lévi, rapport du défenseur des droits 2016..)
Chiffres sur l'asile
Etrangers malades
Infos sur la procédure Etrangers malades
Documents sur les pays d'origine
Aide aux étrangers: la loi
Documentation diverse:
liens
Pratique, Adresses utiles
Acronymes
Bibliographie, documentation
Films
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SPPNI - INFOS
DOCUMENTATION PRATIQUE
LITTERATURE, DIV.
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